Plusieurs grandes foires internationales ont traditionnellement lieu au premier trimestre, notamment la BRAFA et la TEFAF. Jean Verheyen, souscripteur-mandaté spécialisé notamment dans l’assurance des œuvres d’art et des collections, attire l’attention des visiteurs sur les bons réflexes à avoir en cas d’acquisition.
Ceramic brussels et la BRAFA en janvier, à Bruxelles, Affordable Art Fair Brussels en février, la TEFAF à Maastricht et Art Up ! à Lille en mars… Quelques soient leurs goûts et leur budget, les amateurs d’art et les collectionneurs ne manqueront pas de choix ces prochaines semaines.
Patricia Dillen, Deputy Director Art & Patrimony chez Jean Verheyen et Alexandre Moretus, expert en art conseiller pour Jean Verheyen partagent leur Top 5 des bons réflexes à avoir lorsque l’on acquiert une œuvre pour éviter des risques juridiques et financiers.
Exiger une facture d’achat
Lors de l’achat d’une œuvre d’art, il faut systématiquement exiger une facture, même pour des œuvres accessibles de quelques centaines d’euros. Car sans facture, impossible de démontrer la provenance de l’œuvre si l’on veut la revendre par la suite ou la transmettre (sans traçabilité imparable de son acquisition, vous risquez de faire un cadeau empoisonné à vos héritiers) ; impossible aussi de prouver que l’on ne participe pas au blanchiment d’argent ou que l’on a acquis l’œuvre de bonne foi (par exemple, dans le cas où elle proviendrait d’un vol). À cet égard, il est intéressant de noter que les grandes foires procèdent à un vetting des œuvres exposées (un comité d’experts vérifie que les pièces correspondent à leur description et aux critères de qualité de la foire). En revanche, méfiez-vous des « trop bonnes affaires » sur internet ou ailleurs. Achetez chez des marchands ou des salles de ventes reconnues.
Recevoir une description rigoureuse de l’œuvre
En fonction du pays où on achète l’œuvre, la législation peut être différente et le vocabulaire utilisé peut avoir une signification particulière. En France, les termes à utiliser sont réglementés pour déterminer si une œuvre d’art est authentique, mais attention, ce n’est pas nécessairement le cas en Belgique où la législation est moins pointue dans ce domaine. Par ailleurs, il est intéressant de savoir que les objets en ivoire sont interdits à la vente, sauf s’ils sont antérieurs à 1947 et accompagnés d’un certificat européen CITES. Cela s’applique à tout objet, même s’il ne contient qu’un tout petit morceau d’ivoire. On comprend dès lors l’importance de recevoir un document décrivant précisément l’œuvre, sa provenance et son histoire.
Vérifier si l’on devient responsable de l’œuvre au paiement ou à la livraison
Souvent, une œuvre acquise en foire reste en place jusqu’à la fin de l’événement et sera ensuite livrée à son nouveau propriétaire. Il faut néanmoins poser la question pour vérifier que l’œuvre reste bien assurée par la galerie exposante et sous sa responsabilité jusqu’à ce qu’elle arrive chez vous. La question de l’assurance du transport est cruciale car c’est l’une des principales causes de dommages.
Privilégier une assurance spécialisée en art
Bien assurer ses œuvres d’art passe nécessairement par une assurance spécialisée, l’assurance habitation n’étant pas adaptée aux risques spécifiques. Ceux-ci comprennent principalement le bris accidentel (jamais couvert par une assurance habitation), les dégâts des eaux et d’incendie (le risque de moins-value de l’œuvre restaurée est couvert par l’assurance spécialisée) et plus rarement le vol.
Une copie de la facture d’achat et de la description de l’œuvre vous permettront de signer très rapidement un contrat « tous risques sauf » spécialisé en art (seul ce qui n’est pas couvert est précisé : par exemple, les dommages progressifs comme la décoloration). En passant par votre courtier ou par un assureur spécialisé, vous serez ainsi quasiment immédiatement assuré. Vous éviterez aussi des frais onéreux si l’assurance transport est incluse dans votre contrat, l’exposant ne devant donc pas vous facturer cette prestation.
Pour les clients déjà assurés auprès d’un assureur spécialisé, l’ajout d’une œuvre est en principe automatiquement couvert (c’est le cas chez Verheyen si la valeur de l’œuvre ne dépasse pas 25% du montant du capital total déjà assuré). Il faudra simplement la déclarer dans les 90 jours pour l’ajouter à la liste des œuvres couvertes (la valeur agrée de chacune étant précisée dans le contrat pour éviter toute discussion en cas de sinistre).
Déballer l’œuvre en présence du livreur
Le transport présente un risque majeur pour les œuvres, très fragiles pour la plupart. Ne faites pas donc l’impasse sur les frais d’un transporteur spécialisé en œuvre d’art (évitez les transporteurs classiques aussi bien que votre propre coffre de voiture). Généralement, le transporteur en art se charge aussi de déballer, voire parfois de suspendre l’œuvre s’il s’agit d’un tableau. C’est le moment de vérifier avec soin si l’œuvre est intacte et de notifier d’éventuels dégâts. Certaines œuvres sont plus lourdes qu’on ne le pense et nécessitent un accrochage adapté. Avant le transport, il peut être utile de faire dresser un rapport d’état de l’œuvre, afin de prouver quand les dommages éventuels se sont produits.
Combien coûte une assurance spécialisée en art ?
L’art a une valeur financière mais aussi émotionnelle. À chacun de se positionner en fonction de ces deux paramètres, sachant que les primes sont très raisonnables par rapport à une couverture très complète. La prime minimum se situe entre 250 € et 300 € par an. Mais avec ce montant-là, chez Verheyen, vous pouvez couvrir une valeur totale de 100.000 €, quel que soit le nombre d’œuvres d’art ! Ce qui permet aux jeunes collectionneurs de démarrer une collection sans augmenter leur coût d’assurance.
